Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVIC DECLIC
CITOYEN EN HERBE (Association Loi 1901) MJC Mutualité

Numéro de dépôt :
3155356
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/03/2012
CIVIC DECLIC de CITOYEN EN HERBE MJC Mutualité

Présentation de la marque CIVIC DECLIC

Déposée le 22 mars 2002 par l'association loi 1901 CITOYEN EN HERBE MJC Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CIVIC DECLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 CITOYEN EN HERBE MJC Mutualité domicilié(e) 10 rue Joseph Chanrion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITOYEN EN HERBE Marie-Christine SIMIAND MJC Mutualité domicilié(e) 10 rue Joseph Chanrion,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

La marque CIVIC DECLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIC DECLIC est expirée depuis le 22 mars 2012.


CITOYEN EN HERBE (Association Loi 1901) MJC Mutualité - 10 rue Joseph Chanrion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


CITOYEN EN HERBE Marie-Christine SIMIAND MJC Mutualité - 10 rue Joseph Chanrion,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; supports électroniques ou informatiques destinés à l'enregistrement ou au stockage de sons, d'images, de vidéos, de données ou d'informations. Cédéroms. Jeux et programmes éducatifs sur support électronique. Jeux, jouets, notamment jeux de table, jeux de société et jeux éducatifs. Éducation ; formation ; divertissements ; activités culturelles. Services d'organisation de pacours ludo-éducatifs. Editions de cédéroms, de logiciels et de jeux éducatifs ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions. de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.