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Marques déposées par l'association loi 1901 Citôtel
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CITOTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITOTEL
Citôtel ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
94520166
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013

Présentation de la marque CITOTEL

Déposée le 13 mai 1994 par l'association loi 1901 Citôtel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 Citôtel domicilié(e) 69 avenue Edouard MICHELIN,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2253830) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 009 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES HOTELIERS Citôtel domicilié(e) 69, avenue Edouard Michelin,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2253830) - 63100 - France.

La marque CITOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CITOTEL est expirée depuis le 1 décembre 2013.


Citôtel ASSOCIATION LOI 1901 - 69 avenue Edouard MICHELIN,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2253830) - 63100 - France - SIREN 401009006


ASSOCIATION DES HOTELIERS Citôtel - 69, avenue Edouard Michelin,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2253830) - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 25 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254960 - Publication au BOPI 1998-05-25

Inscription le 19 mars 2002 - Changement d'adresse n°343115 - Publication au BOPI 2002-03-19

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2003 n°2253830 - Publication au BOPI 2003-12-01

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

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