Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CitizenStore
CITIZENPLACE, SAS

Numéro de dépôt :
3894360
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CitizenStore de CITIZENPLACE

Présentation de la marque CitizenStore

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIZENPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CitizenStore »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIZENPLACE domicilié(e) 56 rue royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 134 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITIZENPLACE, M. Othman Nasrou domicilié(e) 56 rue royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42


CITIZENPLACE, SAS - 56 rue royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France - SIREN 523134849


CITIZENPLACE, M. Othman Nasrou - 56 rue royale - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 17 octobre 2012 - Rejet total n°586807 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.