Marque renouvelée - Marque en non vigueur

smartboarding
CITIZENGATE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3311167
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024
smartboarding de CITIZENGATE

Présentation de la marque smartboarding

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CITIZENGATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « smartboarding » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITIZENGATE domicilié(e) 62 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 071 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque smartboarding a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque smartboarding est expirée depuis le 6 septembre 2024.

CITIZENGATE a également déposé les autres marques suivantes : CITIZENGATE , BE, MOVE, BUY


CITIZENGATE, Société anonyme - 62 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 530071885


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428841 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Inscription le 31 août 2009 - Concession de licence n°505142 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 31 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505141 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-31

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583705 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567443 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°633735 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Appareil et instrument scientifique de pasage, de masurage et de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, de sauvetage et d'enregistrement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ; support d'enregistrement magnétiques, optiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques : publicité en ligne sur réseau informatique. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optique ; communications radiophoniques ou téléphoniques, radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage eléctronique (télécommunications), raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; émission radiophoniques ou télévisées, service de téléconférences ; service de messagerie eléctronique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.