Déposée le 12 mai 1992 par CITIZEN TOKEI KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOKUHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est CITIZEN TOKEI KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) 1-1, 2-chome, Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France.
La marque TOKUHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITIZEN TOKEI KABUSHIKI KAISHA - 1-1, 2-chome, Nishi-shinjuku, Shinjuku-ku, TOKYO JAPON - Japon
Cabinet MARC-ROGER HIRSCH - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Piles electriques, batteries electriques; instruments de mesure electriques, instruments de mesure magnetiques; appareils photographiques, cameras (appareils cinematographiques); lunettes (optique); appareils telephoniques; telecopieurs; appareils de television; appareils de radio; enregistreurs a bande magnetique; lecteurs de disques compacts (audio-video); magnetoscopes; bandes magnetiques pour enregistreurs a bande magnetique; bandes video; disques compacts (audio-video); cartes magnetiques; ordinateurs, peripheriques d'ordinateurs, circuits electroniques pour ordinateurs, disques magnetiques pour ordinateurs, bandes magnetiques pour ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de texte; calculateurs electroniques; afficheurs a cristaux liquides; semi-conducteurs; circuits electroniques; appareils pour yeux concus pour etre utilises seulement avec recepteur de television; bourdons electriques; appareils pour l'enregistrement de temps. Montres, horloges, pendules (horlogerie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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