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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITIZEN COM
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CITIZEN COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITIZEN COM
CITIZEN COM - SARL

Numéro de dépôt :
95577080
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque CITIZEN COM

Déposée le 22 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITIZEN COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITIZEN COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITIZEN COM domicilié(e) SIEGE: 45 RUE DE TREVISE, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 262 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOISE JOUET CITIZEN COM - France.

La marque CITIZEN COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIZEN COM est expirée depuis le 22 juin 2005.


CITIZEN COM - SARL - SIEGE: 45 RUE DE TREVISE, 75009 PARIS - France - SIREN 389262690


FRANCOISE JOUET CITIZEN COM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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