Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITIS
/
EUROSULPHUR FORMING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSULPHUR FORMING
CITIS S.A.

Numéro de dépôt :
94521030
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque EUROSULPHUR FORMING

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSULPHUR FORMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITIS domicilié(e) 1 BD CHARLES DE GAULLE, 92707 COLOMBES CDX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITIS S.A. - France.

La marque EUROSULPHUR FORMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSULPHUR FORMING est expirée depuis le 13 mai 2004.

CITIS a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL S , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR , EUROSULPHUR , SORBICAN , EUROSULF , CITIS


CITIS S.A. - 1 BD CHARLES DE GAULLE, 92707 COLOMBES CDX - France - SIREN 542110119


CITIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture: Résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres, compositions extinctrices; préparation pour la trempe et pour la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes; adhésifs destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, "non compris dans d'autres classes". Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malts.Transport, emballage et entreposage de marchandises

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.