Déposée le 5 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « EUROSULPHUR FORMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS domicilié(e) 1 Boulevard Charles-de-Gaulle - 92707 - COLOMBES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITIS, M. FROIDURE PIERRE-LOUIS domicilié(e) 1 Boulevard Charles-de-Gaulle - 92707 - COLOMBES CEDEX - France.
La marque EUROSULPHUR FORMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITIS, M. FROIDURE PIERRE-LOUIS - 1 Boulevard Charles-de-Gaulle - 92707 - COLOMBES CEDEX - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).
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