Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROSULPHUR
CITIS SAS

Numéro de dépôt :
3605696
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
EUROSULPHUR de CITIS

Présentation de la marque EUROSULPHUR

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSULPHUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS domicilié(e) 1 boulevard Charles-de-Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITIS domicilié(e) 1 boulevard Charles-de-Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSULPHUR est expirée depuis le 17 octobre 2018.

CITIS a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL S , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR , SORBICAN , EUROSULF , CITIS


CITIS SAS - 1 boulevard Charles-de-Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 542110119


CITIS - 1 boulevard Charles-de-Gaulle,92700 COLOMBES - 92700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 6 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790000 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.