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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS
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CITIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITIS
CITIS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
97709107
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2027

Présentation de la marque CITIS

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIS domicilié(e) 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 110 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CITIS, SAS, M. Dumas-Crouzillac Benoît domicilié(e) 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France.

La marque CITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITIS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

CITIS a également déposé les autres marques suivantes : FERTIL S , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR FORMING , EUROSULPHUR , EUROSULPHUR , SORBICAN , EUROSULF


CITIS SAS, SAS - 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France - SIREN 542110119


CITIS, SAS, M. Dumas-Crouzillac Benoît - 1 BOULEVARD Charles de Gaulle - 92707 - COLOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345150 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663099 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-10-31

Produits chimiques Minerais Transports.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.