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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIMOTION
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CITIMOTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITIMOTION
CITIMOTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4215227
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2025
CITIMOTION de CITIMOTION

Présentation de la marque CITIMOTION

Déposée le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITIMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITIMOTION domicilié(e) Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 834 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Satis Avocats, Mme PINHEIRO Vanessa domicilié(e) 8 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque CITIMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIMOTION arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


CITIMOTION, Société par actions simplifiée à associé unique - Rue de la Carrière de Bachasson, Arteparc de Bachasson - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 813834983


Satis Avocats, Mme PINHEIRO Vanessa - 8 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 5 juillet 2016 - Retrait partiel n°673274 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

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