Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CITILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITILOG domicilié(e) 19/21 rue du 8 mai 1945 - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 472 912 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.
La marque CITILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITILOG, Société Anonyme - 19/21 rue du 8 mai 1945 - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 412472912
MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Inscription le 26 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489745 - Publication au BOPI 2009-01-26
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509328 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14
Inscription le 16 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°785353 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-16
Systèmes et dispositifs pour la détection automatique d'incidents et/ou d'accidents sur une voie de circulation, la détection de congestions du trafic et de situations dangereuses ou anormales sur une voie de circulation, la détection d'objets ou de comportements suspects sur une voie de circulation, la mesure du trafic de tous objets sur une voie de circulation, le contrôle de ce trafic, la commande de signalisations dynamiques visuelles, sonores, hertziennes, par feux tricolores et/ou panneaux à messages variables, l'émission d'alertes, le contrôle d'accès à une voie de circulation, l'analyse de scènes, d'évolution temporelle de comportements sur une voie de circulation, l'analyse comparative de situations et de comportements sur une voie de circulation, le diagnostic de situations anormales sur une voie de circulation. Conception et élaboration de logiciels, programmation pour ordinateur, pour tous systèmes et dispositifs permettant la gestion du trafic sur des voies parcourues par tous objets, la commande de signalisations, la détection d'incidents, d'accidents, de congestions et de toutes situations anormales sur ces voies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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