Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST
CITICA SARL

Numéro de dépôt :
3316938
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/10/2014
TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST de CITICA

Présentation de la marque TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST

Déposée le 7 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CITICA domicilié(e) 55, avenue Louis Bréguet, Bâtiment Ariane,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 136 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITICA SARL Pascal RASSAT domicilié(e) 55, avenue Louis Bréguet, Bâtiment Ariane,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARN-ET-GARONNE LE COEUR DU SUD-OUEST est expirée depuis le 7 octobre 2014.

CITICA a également déposé les autres marques suivantes : CITICA , CITISTATS , AUDE, ENTRE MER ET MONTAGNE , CITICA


CITICA SARL - 55, avenue Louis Bréguet, Bâtiment Ariane,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 410136758


CITICA SARL Pascal RASSAT - 55, avenue Louis Bréguet, Bâtiment Ariane,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Education ; formation ; divertissement : activités sportives ou culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres, production de films sur bandes vidéos, cd-rom, dvd-rom ou tout autres supports multimédia à venir. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux ou de services Internet proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.