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Marques déposées par la société CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d'une collectivité locale à caractère administratif
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CITIC Haute-Savoie Centre de l'Informatique et des Technologies de l'Information et de la Communication de Haute-Savoie
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITIC Haute-Savoie Centre de l'Informatique et des Technologies de l'Information et de la Communication de Haute-Savoie
CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d'une collectivité locale à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3550231
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/01/2018
CITIC Haute-Savoie Centre de l\'Informatique et des Technologies de l\'Information et de la Communication de Haute-Savoie de CITIC 74 – Centre de l\'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d\'une collectivité locale à caractère administratif

Présentation de la marque CITIC Haute-Savoie Centre de l'Informatique et des Technologies de l'Information et de la Communication de Haute-Savoie

Déposée le 14 janvier 2008 par la société CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d'une collectivité locale à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CITIC Haute-Savoie Centre de l'Informatique et des Technologies de l'Information et de la Communication de Haute-Savoie »

Le déposant est la société CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d'une collectivité locale à caractère administratif domicilié(e) Bâtiment le Salève 1 – Site d'Archamps,74160 ARCHAMPS - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 007 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie domicilié(e) Bâtiment le Salève 1 – Site d'Archamps,74160 ARCHAMPS - 74160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITIC Haute-Savoie Centre de l'Informatique et des Technologies de l'Information et de la Communication de Haute-Savoie est expirée depuis le 14 janvier 2018.


CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie Régie d'une collectivité locale à caractère administratif - Bâtiment le Salève 1 – Site d'Archamps,74160 ARCHAMPS - 74160 - France - SIREN 200007581


CITIC 74 – Centre de l'Informatique et des TIC de Haute-Savoie - Bâtiment le Salève 1 – Site d'Archamps,74160 ARCHAMPS - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.