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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITI Technologies
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ARRCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRCAD
CITI Technologies, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851016
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2021
ARRCAD de CITI Technologies

Présentation de la marque ARRCAD

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITI Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARRCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITI Technologies domicilié(e) Burospace- Bâtiment 19, Route de Gisy- - 91570 - BIEVRES - - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 896 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque ARRCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRCAD est expirée depuis le 3 août 2021.

CITI Technologies a également déposé les autres marques suivantes : CITI-ZEN , Citi TECHNOLOGIES


CITI Technologies, société par actions simplifiée - Burospace- Bâtiment 19, Route de Gisy- - 91570 - BIEVRES - - France - SIREN 453896045


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Inscription le 27 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601726 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604910 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.