Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TVC
CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3298188
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2014
TVC de CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR

Présentation de la marque TVC

Déposée le 17 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR domicilié(e) Gare du TVC – Place de la Gare,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 144 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque TVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVC est expirée depuis le 17 juin 2014.

CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR a également déposé les autres marques suivantes : TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES , (Marque figurative) , PETIT TRAIN DES CEVENNES , Vélorail des Cévennes


CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR Société Anonyme - Gare du TVC – Place de la Gare,30270 SAINT JEAN DU GARD - 30270 - France - SIREN 340144385


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Locomotives, et plus généralement véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie), journaux, livres, revues, magazines, calendriers ; papier, carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tee-shirts et, plus généralement, vêtements (habillement) ; casquettes et, plus généralement, chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Transports en chemin de fer et plus généralement services de transports, réservations pour le transport, visites touristiques, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, organisation d'excursions et plus généralement services de transport et organisation de voyages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.