LES RENCONTRES DE L'INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

CITES UNIES FRANCE, ASSOCIATION

Présentation de la marque LES RENCONTRES DE L'INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Déposée le 23 février 2017 par la société CITES UNIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES RENCONTRES DE L'INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société CITES UNIES FRANCE domicilié(e) 9 RUE CHRISTIANI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 575 652 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cités Unies France, M. Gallet Bertrand domicilié(e) 9 RUE Christiani - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES RENCONTRES DE L'INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES DE L'INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

CITES UNIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CITES UNIES FRANCE , FORUM DE L ACTION INTERNATIONALE DES COLLECTIVITES , Les cahiers de la coopération décentralisée L'action internationale des collectivités territoriales , FORUM OF LOCAL AND REGIONAL AUTHORITIES OF THE MEDITERRANEAN , mediterranean economic week , semaine économique de la méditerranée , L INTERNATIONALISATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES RENCONTRES CITES UNIES FRANCE , FORUM DE L'AICT , FORUM DES AUTORITÉS LOCALES ET RÉGIONALES DE LA MÉDITERRANÉE