Marque expirée - Marque en non vigueur

Transversales 20.21
Cités/Musiques Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3556331
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
Transversales 20.21 de Cités/Musiques

Présentation de la marque Transversales 20.21

Déposée le 13 février 2008 par l'association loi 1901 Cités/Musiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transversales 20.21 »

Le déposant est l'association loi 1901 Cités/Musiques domicilié(e) 4 avenue de la division Leclerc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 036 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cités/Musiques domicilié(e) 4 avenue de la division Leclerc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transversales 20.21 est expirée depuis le 13 février 2018.


Cités/Musiques Association loi 1901 - 4 avenue de la division Leclerc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 388036352


Cités/Musiques - 4 avenue de la division Leclerc,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.