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Marques déposées par l'association loi 1901 CITES m'étaient contées…
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Cités m'étaient contées…
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cités m'étaient contées…
CITES m'étaient contées…, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4264360
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2026
Cités m\'étaient contées… de CITES m\'étaient contées…

Présentation de la marque Cités m'étaient contées…

Déposée le 13 avril 2016 par l'association loi 1901 CITES m'étaient contées… auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cités m'étaient contées… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 CITES m'étaient contées… domicilié(e) 33 rue de l'ermitage - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 117 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITES M ETAIENT CONTEES, Mme Laffanour Anne domicilié(e) 33 rue de l'ermitage - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Cités m'étaient contées… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cités m'étaient contées… arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


CITES m'étaient contées…, association loi 1901 - 33 rue de l'ermitage - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 348117599


CITES M ETAIENT CONTEES, Mme Laffanour Anne - 33 rue de l'ermitage - 75020 - PARIS-20E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

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