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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITERPACK ENVIRONMENT
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CITERPACK ENVIRONMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITERPACK ENVIRONMENT
CITERPACK ENVIRONMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3879770
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
CITERPACK ENVIRONMENT de CITERPACK ENVIRONMENT

Présentation de la marque CITERPACK ENVIRONMENT

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITERPACK ENVIRONMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITERPACK ENVIRONMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITERPACK ENVIRONMENT domicilié(e) route du barrage, ZI de la CNR - 38121 - REVENTIN-VAUGRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 868 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITERPACK ENVIRONMENT domicilié(e) route du barrage, ZI de la CNR - 38121 - REVENTIN-VAUGRIS - France.

La marque CITERPACK ENVIRONMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879770.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITERPACK ENVIRONMENT est expirée depuis le 6 décembre 2021.


CITERPACK ENVIRONMENT, SAS - route du barrage, ZI de la CNR - 38121 - REVENTIN-VAUGRIS - France - SIREN 537868309


CITERPACK ENVIRONMENT - route du barrage, ZI de la CNR - 38121 - REVENTIN-VAUGRIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.