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Marques déposées par monsieur CITERNE Patrick
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ACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAP
M. CITERNE Patrick

Numéro de dépôt :
4067195
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2024
ACAP de CITERNE Patrick

Présentation de la marque ACAP

Déposée le 10 février 2014 par monsieur CITERNE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur CITERNE Patrick domicilié(e) 390 rue du professeur Paul MILLIEZ - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CITERNE Patrick domicilié(e) 390 rue du professeur Paul MILLIEZ - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

La marque ACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAP est expirée depuis le 10 février 2024.

CITERNE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : BEL AIR TRANSPORTS ; BEL AIR DEMENAGEMENTS


M. CITERNE Patrick - 390 rue du professeur Paul MILLIEZ - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


M. CITERNE Patrick - 390 rue du professeur Paul MILLIEZ - 94500 - CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Installation de mobilier neuf.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; Déménagements de particuliers ; déménagements d'entreprises ; garde-meubles.