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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITER forme juridique :
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CARTE ALIZEA NATIONAL CITER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE ALIZEA NATIONAL CITER
CITER forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3485796
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
CARTE ALIZEA NATIONAL CITER de CITER forme juridique :

Présentation de la marque CARTE ALIZEA NATIONAL CITER

Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) CITER forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE ALIZEA NATIONAL CITER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITER forme juridique : domicilié(e) 165 bis Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE ALIZEA NATIONAL CITER est expirée depuis le 5 mars 2017.


CITER forme juridique : société anonyme - 165 bis Rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 318771995


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Services de maintenance, de nettoyage, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).

Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement. Informations en matière de transport.