Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tricote un sourire
citémômes, association

Numéro de dépôt :
4295197
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2026
Tricote un sourire de citémômes

Présentation de la marque Tricote un sourire

Déposée le 29 août 2016 par la société citémômes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tricote un sourire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la société citémômes domicilié(e) 11 rue du moulinet - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 325 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association, Mme Milot Mathilde domicilié(e) 11 RUE moulinet - 76000 - ROUEN - France.

La marque Tricote un sourire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tricote un sourire arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

citémômes a également déposé les autres marques suivantes : Citémômes , Pistes Créatives


citémômes, association - 11 rue du moulinet - 76000 - ROUEN - France - SIREN 502325848


Association, Mme Milot Mathilde - 11 RUE moulinet - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; Organisation d'ateliers artistiques.