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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITELUM
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RAMSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAMSES
CITELUM, société anonyme

Numéro de dépôt :
99806586
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2019

Présentation de la marque RAMSES

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) CITELUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAMSES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITELUM domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 643 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAMSES est expirée depuis le 30 juillet 2019.

CITELUM a également déposé les autres marques suivantes : CITETRANSPORT , CITEVISION , city media lighting CITELUM , ENERGIELUM , CITELIA , GECIR , CITELUM , GECIR , CITYSOLUTION , CITESECURITE


CITELUM, société anonyme - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 389643859


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411732 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Progiciel de système de régulation du trafic routier et des groupes de feux de signalisation assisté par ordinateur.