Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par la Société Anonyme (SA) CITELUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CITELUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITELUM domicilié(e) 37 Rue de Lyon - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 643 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. Gilles ESCUDIER domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France.
La marque CITELUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITELUM, Société anonyme - 37 Rue de Lyon - 75012 - Paris - France - SIREN 389643859
LLR, M. Gilles ESCUDIER - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Logiciels, progiciels de régulation du trafic routier urbain ; équipements électriques et électroniques pour le télécontrôle et la commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ;
Appareils et installations d'éclairage, de signalisation lumineuse, de signalisation tricolore ;
Mise en place et gestion de cartographies informatisées et de bases permanentes de données alphanumériques ; gestion administrative de lieux d'exposition ;
Construction, installation, maintenance, réparation de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; installation, maintenance, réparation et exploitation de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; maintenance assistée par ordinateur de réseaux et équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électriques routiers urbains ; installation, réparation et maintenance de bornes d'accès routier, électriques ou mécaniques ;
Télécommunications ; services de communication, à savoir communication par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmission d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions d'informations par vidéo communication ; service de télécommunications et de messagerie électronique pour services en ligne ;
Transport, distribution et fourniture d'énergie ; transport, distribution et fourniture d'électricité ; information et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture d'énergie ; exploitation de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; exploitation de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ;
Production et organisation de spectacles de sons et lumières ;
Études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; établissement de plans ; planification de travaux en matière d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse, d'équipements et de réseaux de vidéo surveillance et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conception de systèmes informatiques et de logiciels ; installation de logiciels informatiques ; mise à jour, maintenance, location de logiciels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; services de contrôle de conformité aux réseaux électriques urbains ; services juridiques ; programmation pour ordinateurs ; études de projets techniques relatifs à tous équipements et à tous travaux d'installations et de maintenance dans les domaines de l'éclairage public et de l'illumination de bâtiments et de sites ; travaux d'ingénierie ; travaux du génie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; maintenance assistée par ordinateur ; télécontrôle et commande à distance d'équipement et réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore, de signalisation lumineuse et d'équipements électroniques routiers urbains (système de régulation du trafic routier) ; conseils et consultation technique en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; conception de tous réseaux d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, de réseaux de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; conception, de tous équipements d'éclairage public, de signalisation tricolore et de signalisation lumineuse, d'équipement de vidéo surveillance et de régulation du trafic urbain ; conception de spectacles de sons et lumières ;
Service de vidéo surveillance, notamment du trafic routier urbain.
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