Déposée le 18 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SURGE-PURGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL domicilié(e) 2, rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 518 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.
La marque SURGE-PURGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITEL, Société par actions simplifiée - 2, rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 493518096
LOYER & ABELLO - 9, Rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2003 n°2248261 - Publication au BOPI 2003-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Renouvellement sans limitation n°2024232 - Publication au BOPI 1993-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461409 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382222 - Publication au BOPI 2003-11-25
Inscription le 5 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461410 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560199 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534184 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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