CITEL
Présentation de la marque CITEL
Déposée le 28 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITEL est expirée depuis le 28 avril 2024.
CITEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185678 - Publication au BOPI 1995-05-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Inscription le 5 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461410 - Publication au BOPI 2007-10-05
Inscription le 25 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382222 - Publication au BOPI 2003-11-25
Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461409 - Publication au BOPI 2007-10-05
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252385 - Publication au BOPI 2003-11-05
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560199 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555225 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07