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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL
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CITEL 2CP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITEL 2CP
CITEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94517900
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2024

Présentation de la marque CITEL 2CP

Déposée le 28 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITEL 2CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL domicilié(e) 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 518 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CITEL 2CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITEL 2CP est expirée depuis le 28 avril 2024.

CITEL a également déposé les autres marques suivantes : PARAFLASH , CITEL , C , PARASURGE , SURGE-PURGE , ADN distribution , CITEL , GENZAI , IMMO 7 , P'tit DVD


CITEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 493518096


LOYER & ABELLO, M. ABELLO Michel - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Inscription le 20 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177767 - Publication au BOPI 1994-10-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Inscription le 5 octobre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°461410 - Publication au BOPI 2007-10-05

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement d'adresse n°382222 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 5 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461409 - Publication au BOPI 2007-10-05

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252384 - Publication au BOPI 2003-11-05

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560199 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555228 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07

Equipements pour le traitement de l'information.Appareils téléphoniques, télématiques, informatiques.Ordinateurs.Appareils de raccordement ou d'adaptation pour installations informatiques.Appareils et instruments électriques et électroniques pour la protection des installations ou réseaux multilignes, de terminaux télématiques ou téléphoniques, notamment pour la protection contre les surtensions, parasites ou contre la foudre.Raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques.Canalisations électriques.Conduites d'électricité.Transformateurs électriques pour réseau basse tension.Composants électriques et électroniques notamment parafoudres ou éclateurs à gaz