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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL
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CITEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITEL
CITEL, Société par actions simplifiée
CITEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1379153
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2026

Présentation de la marque CITEL

Déposée le 25 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL et la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL domicilié(e) 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITEL arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

CITEL a également déposé les autres marques suivantes : PARAFLASH , CITEL , C , PARASURGE , SURGE-PURGE , ADN distribution , GENZAI , IMMO 7 , P'tit DVD , DUPLIMOBILE UNITES MOBILES DE DUPLICATION VIDEO


CITEL, Société par actions simplifiée - 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 4

CITEL, Société par actions simplifiée - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309681 - Publication au BOPI 2006-03-08

Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271689 - Publication au BOPI 1999-02-08

Renouvellement sans limitation n°2065698 - Publication au BOPI 1996-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537429 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Renouvellement avec limitation le 18 mars 2016 n°2613271 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Renouvellement avec limitation le 14 mars 2016 n°2612857 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14