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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITEL
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ADN distribution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADN distribution
CITEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4060744
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2024
ADN distribution de CITEL

Présentation de la marque ADN distribution

Déposée le 13 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) CITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ADN distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEL domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 878 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITEL, I. FERDINAND domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque ADN distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN distribution est expirée depuis le 13 janvier 2024.

CITEL a également déposé les autres marques suivantes : PARAFLASH , CITEL , C , PARASURGE , SURGE-PURGE , CITEL , GENZAI , IMMO 7 , P'tit DVD , DUPLIMOBILE UNITES MOBILES DE DUPLICATION VIDEO


CITEL, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 337878763


CITEL, I. FERDINAND - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633170 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; dessins animés et diapositives ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Education ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.