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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL 2 CP
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CITEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CITEL
CITEL 2 CP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1397761
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2027

Présentation de la marque CITEL

Déposée le 9 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL 2 CP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEL 2 CP domicilié(e) 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 740 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CITEL arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.


CITEL 2 CP, Société par actions simplifiée - 2 rue Troyon - 92310 - SEVRES - France - SIREN 387740095


Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331094 - Publication au BOPI 2007-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription - Changement de dénomination n°44458 - Publication au BOPI

Inscription le 5 février 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386392 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171552 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 18 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171553 - Publication au BOPI 1994-04-18

Renouvellement sans limitation n°2080385 - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560198 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640090 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714007 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Lampes spéciales, parafoudres à gaz rare.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.