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Marques déposées par l'association loi 1901 CITEGO - CITES
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CITEGO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITEGO
CITEGO - CITES, TERRITOIRE, GOUVERNANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4361699
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
CITEGO de CITEGO - CITES

Présentation de la marque CITEGO

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par l'association loi 1901 CITEGO - CITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITEGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CITEGO - CITES domicilié(e) Esc 18 - 3ème étage droite, 5 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 686 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITEGO, M. Pierre Calame domicilié(e) Esc 18 - 3ème étage, 5 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France.

La marque CITEGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEGO arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.


CITEGO - CITES, TERRITOIRE, GOUVERNANCE, Association loi 1901 - Esc 18 - 3ème étage droite, 5 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France - SIREN 810686683


CITEGO, M. Pierre Calame - Esc 18 - 3ème étage, 5 Rue de Charonne - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; prospectus ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents.