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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITECLAIRE
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CITECLAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITECLAIRE
CITECLAIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4007154
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
CITECLAIRE de CITECLAIRE

Présentation de la marque CITECLAIRE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITECLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITECLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITECLAIRE domicilié(e) 30 rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 113 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT - CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque CITECLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITECLAIRE est expirée depuis le 24 mai 2023.


CITECLAIRE, Société par actions simplifiée - 30 rue de Lubeck - 75116 - PARIS - France - SIREN 791113699


JURISPATENT - CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Abat-jour ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; diffuseurs (éclairage) ; douilles de lampes électriques ; filaments de lampes électriques ; filaments électriques chauffants ; globes de lampes ; installations d'éclairage ; installations d'éclairage pour véhicules aériens ; lampes électriques ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampe à gaz ; lampe à huile ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lanternes d'éclairage ; lampes de sûreté ; lampes pour appareils de projection ; lampadaires ; lampions ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; verres de lampes ;

Architecture ; audits en matière d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; décoration d'intérieure ; décoration d'extérieur (à l'exception des services de construction) ; expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de l'éclairage ; dessin industriel de lampes et de lampadaires ; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone ; ingénierie ; essais de matériaux dans le domaine de l'éclairage ; recherches en mécanique et en électricité pour l'éclairage ; étude de projets techniques ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stylisme (esthétique industrielle) des produits d'éclairage.