Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITEC
CITEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4157087
Date de dépôt :
14/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2025
CITEC de CITEC

Présentation de la marque CITEC

Déposée par voie électronique le 14 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEC domicilié(e) Impasse des Calandrières, Zone artisanale ou Zone d'Activités des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX-D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 688 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITEC, M. Jean-Claude Penin domicilié(e) Impasse des Calandrières, Zone artisanale ou Zone d'Activités des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX-D'AZERGUES - France.

La marque CITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITEC arrivera à expiration en date du 14 février 2025.


CITEC, Société par actions simplifiée - Impasse des Calandrières, Zone artisanale ou Zone d'Activités des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX-D'AZERGUES - France - SIREN 394688212


CITEC, M. Jean-Claude Penin - Impasse des Calandrières, Zone artisanale ou Zone d'Activités des Prés Secs - 69380 - CIVRIEUX-D'AZERGUES - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Matériaux de construction principalement ou en métal ; Panneaux pour la construction métalliques ; Petite quincaillerie métallique ; Produits métalliques non compris dans d'autres classes ; Portes métalliques ou essentiellement métalliques comprises dans cette classe, y compris portes et barrières coulissantes, portes et barrières pivotantes, tourniquets, portes roulantes, portes pliantes et portes basculantes ainsi que leurs composants et pièces ; Accessoires de construction et accessoires pour portes, barrières et fenêtres compris dans cette classe, y compris accessoires pour fenêtres, portes et barrières métalliques, charnières de portes, poignées de portes, verrous de portes, boutons (poignées) de portes et huisserie ; Accessoires métalliques de construction et accessoires pour portes, barrières et fenêtres compris dans cette classe, y compris charnières de portes, poignées de portes, verrous à baïonnette, boutons (poignées) de portes ; Cordes, courroies et câbles (non électriques) métalliques destinés aux ascenseurs, aux portes automatiques et aux escaliers mécaniques ;

Équipements de levage et de transport, à savoir ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, ainsi que composants, pièces et accessoires de tous les produits précités ; Ouvre-portes et ferme-portes (pièces de machines) hydrauliques et pneumatiques pour portes d'ascenseurs et d'espaces de stationnement, et leurs dispositifs de commande, ainsi que composants, pièces et accessoires des produits précités ; Machines, à savoir opérateurs automatiques de portes et leurs dispositifs de commande pour portes d'ascenseurs et d'espaces de stationnement, ainsi que composants, pièces et accessoires des produits précités ; Dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de portes, tourniquets et barrières pour portes et barrières d'ascenseurs et d'espaces de stationnement ainsi que leurs composants, pièces et accessoires ; Appareils et installations électriques et électroniques pour portes et barrières automatiques d'ascenseurs et d'espaces de stationnement, y compris pignon d'entraînement pour portes automatiques ; Appareils pour l'ouverture et la fermeture automatiques de portes pour portes et barrières automatiques d'ascenseurs et d'espaces de stationnement ; Pignons d'entraînement automatique pour barrières et portes d'ascenseurs et d'espaces de stationnement, ainsi que composants, pièces et accessoires de tous les produits précités ; Dispositifs et moteurs électriques destinés aux équipements de levage et de transport, à savoir aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques, aux trottoirs roulants ainsi qu'aux composants, pièces et accessoires de tous les produits précités ; Dispositifs et moteurs électriques destinés aux portes et barrières automatiques d'ascenseurs et d'espaces de stationnement ; Câbles, courroies et cordes non métalliques pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants ;

Systèmes de mesurage et de commande en tous genres et leurs composants, pièces et accessoires liés aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Appareils et installations de contrôle d'accès, systèmes de contrôle d'accès, systèmes électroniques horaires liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants, ainsi que composants, pièces et accessoires de tous les produits précités ; Puces informatiques et autres dispositifs et cartes électroniques d'identification liés aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Télécommandes électroniques pour portes, tourniquets et barrières ; Appareils et systèmes électroniques intérieurs et extérieurs d'orientation et de navigation liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants, ainsi que leurs composants, pièces et accessoires ; Équipements électroniques publicitaires, tels qu'enseignes publicitaires et enseignes lumineuses pour portes, ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants ; Logiciels pour la surveillance et la commande d'ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants, portes, tourniquets et barrières automatiques ; Logiciels pour la surveillance et la commande de systèmes de sécurité et de contrôle d'accès liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Logiciels pour systèmes intérieurs et extérieurs d'orientation et de navigation liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Logiciels pour la conception d'équipements, itinéraires et systèmes de transport ; Alarmes électroniques et téléphones de secours liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Dispositifs d'alerte, avertisseurs d'incendie, alarmes antivol, appels d'urgence, alarmes d'abus et alarmes de dysfonctionnement, tous les produits précités se rapportant aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Logiciels et applications informatiques pour l'interfaçage de téléphones mobiles, téléphones intelligents et ordinateurs mobiles avec des ascenseurs, des portes automatiques, des tourniquets, des barrières, des systèmes intérieurs et extérieurs d'orientation et de navigation, des systèmes de contrôle d'accès et des systèmes horaires ; Installations de surveillance de l'activité humaine liée aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ;

Matériaux de construction (non métalliques ou essentiellement non métalliques) liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants, aux barrières non métalliques, aux portes non métalliques comprises dans cette classe, y compris aux portes coulissantes, aux portes pivotantes, aux tourniquets, aux portes roulantes, aux portes pliantes et aux portes battantes, aux portes flexibles suspendues et aux portes à lanières ; Poteaux ; Panneaux pour plafonds, murs et sols, non métalliques et liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ;

Accessoires non métalliques pour portes et fenêtres, y compris charnières de portes, poignées de portes, verrous à baïonnette, boutons (poignées) de portes, accessoires pour portes et fenêtres ;

Installation, entretien, réparation et modernisation d'ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants, ainsi que des composants connexes de ces équipements ; Services d'installation, d'entretien, de réparation et de modernisation de portes, tourniquets et barrières et de leurs composants et pièces détachées connexes ; Services d'installation, d'entretien, de réparation et de modernisation de systèmes, appareils et installations de contrôle d'accès, horaires et de sécurité ainsi que de leurs pièces liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Services d'installation, d'entretien, de réparation et de modernisation de systèmes, appareils et installations électroniques intérieurs et extérieurs d'orientation et de navigation ainsi que de leurs pièces liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Services d'installation, d'entretien, de réparation et de modernisation d'équipements et systèmes électroniques publicitaires, tels qu'enseignes publicitaires et enseignes lumineuses destinées aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ;

Développement de logiciels de commande de machines, terminaux et équipements de contrôle d'accès et de surveillance du temps ; Développement de matériel informatique, à savoir micro-ordinateurs, commutations à haute fréquence, dispositifs opto-électroniques, alimentations en courant tenant compte des exigences spécifiques aux clients ; Étude technique d'appareils et d'installations de commande, installations de contrôle et de surveillance d'accès, de surveillance du temps ainsi qu'appareils de diagnostic ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des personnes liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Services de contrôle d'accès pour bâtiments, parties de bâtiments, portes, tourniquets, barrières, ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants ; Location d'équipements de sécurité liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Location d'équipements de contrôle d'accès liés aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants ; Ouverture de serrures de sécurité ; Surveillance de serrures de sécurité ; Assistance de sécurité liée aux portes, aux ascenseurs, aux escaliers mécaniques et aux trottoirs roulants.