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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT
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DUETTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUETTO
CITEC ENVIRONNEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95557734
Date de dépôt :
10/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2025

Présentation de la marque DUETTO

Déposée le 10 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 42 rue Paul Sabatier - 71530 - CRISSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 819 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DUETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUETTO arrivera à expiration en date du 10 février 2025.

CITEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CITEACCESS CITEC POWERED BY MIC-O-DATA , STRADA , GRAND'EVOLUTION , CITEC , CITEC ENVIRONNEMENT , EXCEPTION , CYCLEA , CITEXPERTISE , CITEC ENVIRONNEMENT PART OF THE ESE WORLD , EVOLUTION


CITEC ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 42 rue Paul Sabatier - 71530 - CRISSEY - France - SIREN 321819112


GEVERS FRANCE, M. PIRASTRU Léonard - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280740 - Publication au BOPI 2005-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579344 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Bac additionnel métallique et amovible, placé dans la cuve d'un autre bac, et destiné à la collecte sélective du verre, du papier et du plastique.Bac additionnel non métallique et amovible, placé dans la cuve d'un autre bac, et destiné à la Collecte sélective du verre, du papier et du plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.