Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CITE-SERVICES.COM
Cité-Services Développement SARL
Numéro de dépôt :
3147972
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CITE-SERVICES.COM
Déposée le 12 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cité-Services Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CITE-SERVICES.COM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cité-Services Développement domicilié(e) 36 boulevard de Strasbourg,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 111 957 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cité-Services Développement SARL domicilié(e) 36 boulevard de Strasbourg,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cité-Services Développement SARL - 36 boulevard de Strasbourg,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France - SIREN 438111957
Cité-Services Développement SARL - 36 boulevard de Strasbourg,94130 Nogent sur Marne - 94130 - France
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383163 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Matériels informatique, hébergement internet et intranet, applications (logiciels) dédiées à la communication et aux systèmes d'information. Conseils et études dans les domaines informatiques, de la communication et des système d'information, développement d'applications multimédias et Internet. Installation et maintenance informatique Communication entre ordinateurs, télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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