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Marques déposées par Cité Sérine
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CITE SERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE SERINE
Cité Sérine, Association belge sans but lucratif

Numéro de dépôt :
3924781
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
CITE SERINE de Cité Sérine

Présentation de la marque CITE SERINE

Déposée le 5 juin 2012 par Cité Sérine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CITE SERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est Cité Sérine, Association belge sans but lucratif domicilié(e) Rue des Cultivateurs 30 - 1040 - ETTERBEEK - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque CITE SERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE SERINE est expirée depuis le 5 juin 2022.


Cité Sérine, Association belge sans but lucratif - Rue des Cultivateurs 30 - 1040 - ETTERBEEK - Belgique


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 10 octobre 2013 - Rejet partiel n°610763 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Inscription le 2 août 2017 - Changement d'adresse n°705503 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Gestion administrative et commerciale de maisons médicalisées, maison de convalescence et maison de repos.

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence, maisons de repos pour personnes malades ; maison de repos ; services médicaux, services de santé ; assistance médicale à domicile ; services d'hospitalisation à domicile ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté à domicile ; salons de coiffures à domicile ; informations psycho-médicales ; informations au sujet de tous les services précités.

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'achats personnels pour des tiers, services de rédaction de courriers personnels, services d'accompagnement social, à savoir personnes de compagnie ; informations au sujet des services précités.