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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE
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VITA'MEUNIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA'MEUNIÈRE
CITE MARINE SA

Numéro de dépôt :
3243443
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2013
VITA\'MEUNIÈRE de CITE MARINE

Présentation de la marque VITA'MEUNIÈRE

Déposée le 28 août 2003 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITA'MEUNIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) ZI DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE Monsieur GALLOU domicilié(e) ZI DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France.

La marque VITA'MEUNIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA'MEUNIÈRE est expirée depuis le 28 août 2013.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE SA - ZI DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France - SIREN 353786841


CITE MARINE Monsieur GALLOU - ZI DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 28 juin 2004 - Rejet partiel n°395495 - Publication au BOPI 2004-06-28

Inscription le 9 mars 2004 - retrait partiel n°388230 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices ; glaces à rafraichir. Produits forestiers ni préparés, ni transformés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.