Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALITES D'IROISE
CITE MARINE S.A.

Numéro de dépôt :
99786058
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2009

Présentation de la marque SPECIALITES D'IROISE

Déposée le 6 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIALITES D'IROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) Zi du PORZO, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE - France.

La marque SPECIALITES D'IROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITES D'IROISE est expirée depuis le 6 avril 2009.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur , LES 3 PECHEURS


CITE MARINE S.A. - Zi du PORZO, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliment pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.