Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPECHE RESTAURATION
CITE MARINE SA

Numéro de dépôt :
96639303
Date de dépôt :
21/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016

Présentation de la marque QUALIPECHE RESTAURATION

Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPECHE RESTAURATION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE MONSIEUR GALLOU domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIPECHE RESTAURATION est expirée depuis le 21 août 2016.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE SA - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France - SIREN 353786841


CITE MARINE MONSIEUR GALLOU - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315874 - Publication au BOPI 2006-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Viande poisson volaille et gibier Extrait de viande Fruits légumes conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop, de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.