Déposée le 21 août 1996 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIPECHE RESTAURATION »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE MONSIEUR GALLOU domicilié(e) CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITE MARINE SA - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France - SIREN 353786841
CITE MARINE MONSIEUR GALLOU - CI DU PORZO,56700 KERVIGNAC (dossier no 2315874) - 56700 - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315874 - Publication au BOPI 2006-05-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05
Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39
Viande poisson volaille et gibier Extrait de viande Fruits légumes conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, ufs, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop, de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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