Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITES MEUNIERE
CITE MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3799501
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/01/2021
PEPITES MEUNIERE de CITE MARINE

Présentation de la marque PEPITES MEUNIERE

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PEPITES MEUNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque PEPITES MEUNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES MEUNIERE est expirée depuis le 21 janvier 2021.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE, SAS - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchira. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; aliment pour animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.