Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITES DOREES
CITE MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3829641
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/05/2021
PEPITES DOREES de CITE MARINE

Présentation de la marque PEPITES DOREES

Déposée le 9 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PEPITES DOREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque PEPITES DOREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES DOREES est expirée depuis le 9 mai 2021.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE, SAS - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558533 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Riz, tapioca, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchira. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; aliment pour animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.