Déposée le 24 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MON REPAS VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE, Mme MIROUSE Sylvie domicilié(e) Carrefour Industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France.
La marque MON REPAS VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251820.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes frais ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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