Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NATURELS DE CITE MARINE
CITE MARINE SA

Numéro de dépôt :
98753630
Date de dépôt :
06/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2008

Présentation de la marque LES NATURELS DE CITE MARINE

Déposée le 6 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NATURELS DE CITE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) Zi du PORZO, 56700 KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE - France.

La marque LES NATURELS DE CITE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NATURELS DE CITE MARINE est expirée depuis le 6 octobre 2008.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE SA - Zi du PORZO, 56700 KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

. viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. . café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanées de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire levée ; sel, moutarde, vinaigre, sauce épices, glace à rafraîchir. . produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, aliments pour animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.