Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROUSTI'OCÉAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO, MONSIEUR GALLOU - 56700 - KERVIGNAC - France.
La marque CROUSTI'OCÉAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITE MARINE, SA - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 353786841
CITE MARINE - CI DU PORZO, MONSIEUR GALLOU - 56700 - KERVIGNAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2528970 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices ; glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (sémences) ; fruits et légumes frais ; aliment pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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