Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CÔTÉ MARÉE"
CITE MARINE SA

Numéro de dépôt :
3215852
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
\

Présentation de la marque "CÔTÉ MARÉE"

Déposée le 13 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CÔTÉ MARÉE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) Zi DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE domicilié(e) Zi DU PORZO, Monsieur GALLOU,56700 KERVIGNAC - 56700 - France.

La marque "CÔTÉ MARÉE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CÔTÉ MARÉE" est expirée depuis le 13 mars 2013.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE SA - Zi DU PORZO,56700 KERVIGNAC - 56700 - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - Zi DU PORZO, Monsieur GALLOU,56700 KERVIGNAC - 56700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait, et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce, épices ; glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliment pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.