Déposée le 6 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITE MARINE domicilié(e) Carrefour industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cite Marine, M. LE HENAFF ERIC domicilié(e) ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.
La marque CITE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CITE MARINE, SAS - Carrefour industriel du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 353786841
Cite Marine, M. LE HENAFF ERIC - ZI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403518 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703248 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Inscription le 10 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°753974 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauce épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliment pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CITE MARINE"
