Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité marine
CITE MARINE, SA

Numéro de dépôt :
4029688
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/09/2023
Cité marine de CITE MARINE

Présentation de la marque Cité marine

Déposée le 3 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CITE MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Cité marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CITE MARINE domicilié(e) CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France.

La marque Cité marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité marine est expirée depuis le 3 septembre 2023.

CITE MARINE a également déposé les autres marques suivantes : - CROUSTI OCEAN - , VITA'CROC , CITE MARINE , Beaufilet® , SPECIALITES D'IROISE , CROQUE JUNIOR FROMAGE , LES CROUSTILLADES MARINES , LES POELEES DE L'OCEAN , Saveurs City , Les dorés du pêcheur


CITE MARINE, SA - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 353786841


CITE MARINE - CI DU PORZO - 56700 - KERVIGNAC - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levures, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchira. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; plantes et fleurs naturelles ; aliment pour animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.