(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) CITE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164420.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 1990.
CITE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30
Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166982 - Publication au BOPI 1993-12-27
Inscription - Changement d'adresse n°46109 - Publication au BOPI