Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE LAITIERE
CITE LAITIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1499195
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1998
CITE LAITIERE de CITE LAITIERE

Présentation de la marque CITE LAITIERE

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CITE LAITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITE LAITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CITE LAITIERE domicilié(e) 81, rue Victor Hugo, 94200 IVRY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque CITE LAITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE LAITIERE est expirée depuis le 21 novembre 1998.

CITE LAITIERE a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE PARIS , CITE LAITIERE , PARIS LAIT , STELLA , CITE LAITIERE , BALKAN , BALKAN , (Marque figurative) , BALKAN , YOLAI


CITE LAITIERE (société anonyme) - 81, rue Victor Hugo, 94200 IVRY. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166982 - Publication au BOPI 1993-12-27

Tous produits de laiterie, sans aucune restriction aussi bien frais que de conserve et plus particulièrement des laits et des fromages.